Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POISSON D'OR
ROMAGNY S.A.

Numéro de dépôt :
93462906
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque POISSON D'OR

Déposée le 1 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ROMAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POISSON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROMAGNY domicilié(e) 42540 SAINTE COLOMBES SUR GAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 080 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAGNY S.A. - France.

La marque POISSON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POISSON D'OR est expirée depuis le 1 avril 2003.

ROMAGNY a également déposé les autres marques suivantes : ROMY , GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER


ROMAGNY S.A. - 42540 SAINTE COLOMBES SUR GAND - France - SIREN 407080514


ROMAGNY S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Store d'intérieur à lamelles. Rideaux en matières textiles ou matières plastiques. Tentures murales en matières textiles. Ameublement (tissus d'). Broderie. Gaze (tissu). Stores en matières textiles. Taffetas (tissus). Tulles. Vitrages (rideaux). Linge de table en tissu.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.